GUY DEGRENNE S.A. Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire
Numéro de dépôt :
93480424
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2013
Présentation de la marque ORFEVRERIE BOULENGER
Déposée le 10 août 1993 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE à Conseil de Surveillance et Directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORFEVRERIE BOULENGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE à Conseil de Surveillance et Directoire domicilié(e) Route d'Aunay,14500 VIRE,FRANCE (dossier no 2245765) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Route d'Aunay, B.P. 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2245765) - 14501 - France.
La marque ORFEVRERIE BOULENGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFEVRERIE BOULENGER est expirée depuis le 7 juillet 2013.
GUY DEGRENNE à Conseil de Surveillance et Directoire a également déposé les autres marques suivantes : ORPHEE , GD , SARABANDE , CELESTE , SAMARCANDE ,
GUY DEGRENNE S.A. Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - Route d'Aunay,14500 VIRE,FRANCE (dossier no 2245765) - 14500 - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE SA - Route d'Aunay, B.P. 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2245765) - 14501 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245765 - Publication au BOPI 2003-07-07
Inscription le 21 septembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°262484 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 4 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187182 - Publication au BOPI 1995-07-04
Inscription le 22 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198024 - Publication au BOPI 1996-02-22
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers, couteaux et argenterie.Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers et couteaux, en métaux précieux.Ustensiles et récipents pour le ménage et la cuisine, porcelaine, verrerie et faïence
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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